personne : Cour du comte de Forez

Personne

Comment citer cette notice ?

"Cour du comte de Forez" dans la base Bibale (permalink : https://bibale.irht.cnrs.fr/85708). Consultation du 08/05/2024.

Type de personne

Personne morale / Institution

Nom principal

Cour du comte de Forez

CSP

justice temporelle/cour de justice, tribunal

Sigilla ID

62696

Groupes

Sigilla Personnes (Référentiel d'autorité de l'IRHT)

Création

Import Sigilla (I : 13 850 sigillants) (04/03/2022 13:40)