Claude Horry : Le parfait notaire royal apostolique (1693)
Œuvre
"Claude Horry : Le parfait notaire royal apostolique (1693)" dans la base Bibale (permalink : https://bibale.irht.cnrs.fr/64095). Consultation du 02/05/2024.
Horry, Claude
Claude Horry
Le parfait notaire royal apostolique
1693
Le parfait notaire royal apostolique
français
Horry Claude, Le parfait notaire royal apostolique et procureur des officialitez et cours ecclesiastiques contenant la maniere d’obtenir les benefices, & de les conserver. Des modeles de tous les Actes qui se reçoivent par les Notaires Apostoliques, & qui se font par les Secretaires d’Archevéchez, Evêchez, & d’autres Superieurs Ecclesiastiques, avec une Instruction pour proceder dans toutes les Officialitez & Cours Ecclesiastiques de ce Royaume. Les formalitez qui s’observent pour les Dispenses & la celebration du Mariage, conformément aux ancienns Ordonnances, & aux nouveaux Edits, Declarations, Arrests, & Reglemens sur ce intervenus. Avec quelques Traitez concernant les Matieres Beneficiales. Augmenté des nouveaux Edits de création, Des Notaires Royaux Apostoliques, & de leur réünion aux Notaires du Châtelet, des Greffiers des Domaines, Gens de Main-morte, des Greffiers des Insinuations Ecclesiastiques, des Oeconomes Sequestres, & de tous les Reglemens & Arrests rendus en consequence. Par Me Claude Horry, ancien Notaire Apostolique de l’Archevêché de Paris. Dédié à Monseigneur Daligre, Conseiller d’Estat ordinaire, Paris, chez Jean Guignard, à l’entrée de la Grand’ Salle du Palais, à l’Image Saint Jean, M. DC. LXXXXIII. [1693].
Personne
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a été écrite (auteur) par
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Horry, Claude |
Barbara Jacob (15/12/2021 20:59)
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